Copyright CopyrightFrance.com

 Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* dans 163 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

 Copyright CopyrightFrance.com







Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : DXRN176  
Nom du déposant :  PASCAL Fabrice
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.telgagnant.com
Description :


Le site telgagnant,com (accessible à l’adresse www,telgagnant,com ) propose une plate-forme de jeux gratuits pour une durée indéterminée à compter du 10 juin 2007. Les organisateurs sont messieurs - Fabien ROVINALTI, résidant Bâtiment b3 San Gaetano, 20200 BASTIA - FRANCE - Fabrice PASCAL, résidant lieu dit Casone, rte de San Pellegrino,

Date et heure du dépôt :  15-06-2007 à 22:58   


Fait à Paris le 15-06-2007   -   Le directeur de la publication G.E.E. :

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici



 Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                     English version of this Copyright    Version anglaise de ce certificat de dépôt copyright CopyrightFrance.com                      Retour    Retour à la page précédente

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005